Sign Up
Log In
Log In
or
Sign Up
Places
All Projects
Status Monitor
Collapse sidebar
DISCONTINUED:openSUSE:11.2:Update
eID-belgium
eID-toolkit_licensingtermsconditions_Francais.rtf
Overview
Repositories
Revisions
Requests
Users
Attributes
Meta
File eID-toolkit_licensingtermsconditions_Francais.rtf of Package eID-belgium
{\rtf1\ansi\ansicpg1252\deff0\deflang1033\deflangfe1033{\fonttbl{\f0\froman\fprq2\fcharset0 Times New Roman;}} {\colortbl ;\red0\green0\blue0;} \viewkind4\uc1\pard\brdrt\brdrs\brdrw20\brdrcf1\brsp20 \brdrl\brdrs\brdrw20\brdrcf1\brsp80 \brdrb\brdrs\brdrw20\brdrcf1\brsp20 \brdrr\brdrs\brdrw20\brdrcf1\brsp80 \nowidctlpar\li142\ri113\sa60\qj\lang1036\b\f0\fs22 IMPORTANT - VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS SUIVANTES AVANT D\rquote UTILISER CE LOGICIEL: n\rquote installez pas, ne t\'e9l\'e9chargez pas ou n\rquote utilisez pas le logiciel eID Toolkit avant d\rquote avoir lu et accept\'e9 les conditions du pr\'e9sent Contrat (y compris son Annexe). En cliquant sur \'ab J\rquote accepte \'bb, en installant, en t\'e9l\'e9chargeant ou en utilisant l\rquote eID Toolkit, vous reconnaissez \'eatre soumis aux conditions reprises dans le pr\'e9sent Contrat (y compris son Annexe). Si vous n\rquote acceptez pas lesdites conditions du pr\'e9sent contrat (et/ou son Annexe), cliquez sur \'ab annuler \'bb et/ou n\rquote installez pas le logiciel eID Toolkit.\par \pard\nowidctlpar\qc\par \par \par Licence du logiciel eID Toolkit\par \par \pard\qj\b0 Attendu que ce logiciel eID Toolkit est livr\'e9 dans une version finale;\par \par Attendu que cet eID Toolkit est fourni gratuitement par Fedict \'e0 des fins d\rquote utilisation intensive par toute tierce partie soumise aux conditions du pr\'e9sent Contrat;\par \pard\nowidctlpar\qj\par Attendu que le pr\'e9sent Contrat porte sur une biblioth\'e8que libre, d\'e9velopp\'e9e sur la base d\rquote un logiciel libre, les pr\'e9sentes conditions ou celles reprises en Annexe, doivent \'eatre satisfaites par toute partie en vue de l\rquote utilisation, de la reproduction, de la copie, de la modification, de la pr\'e9sentation et de la distribution l\rquote eID Toolkit;\par \par Attendu que le pr\'e9sent Contrat ne limite en rien votre libert\'e9 de partager l\rquote eID Toolkit et de lui apporter des modifications afin de permettre sa diffusion maximale \'e0 d\rquote autres utilisateurs potentiels, \'e0 condition qu\rquote une telle utilisation de l\rquote eID Toolkit soit conforme aux conditions du pr\'e9sent Contrat (y compris son Annexe).\par \par \pard\nowidctlpar\qc\b\par \pard\qj\ul Article 1: Octroi de licence\ulnone\par \par \pard\nowidctlpar\qj\b0 Les conditions du pr\'e9sent Contrat de Licence (ci-apr\'e8s d\'e9nomm\'e9 \'ab Contrat de Licence \'bb) conclu entre d\rquote une part, le preneur de licence, et, d\rquote autre part, le Gouvernement f\'e9d\'e9ral belge (ci-apr\'e8s d\'e9nomm\'e9 \'ab Fedict \'bb), le donneur de licence, r\'e9gissent l\rquote octroi par Fedict au preneur de licence, conform\'e9ment aux conditions et dans les limites stipul\'e9es dans le pr\'e9sent Contrat de Licence et son Annexe (ci-apr\'e8s d\'e9nomm\'e9 \'ab Contrat \'bb), d\rquote un droit mondial, libre de redevance, non exclusif, perp\'e9tuel et transf\'e9rable d\rquote utilisation, de reproduction, de copie, de modification, de pr\'e9sentation et de distribution du logiciel repris en Annexe (ci-apr\'e8s d\'e9nomm\'e9 \'ab eID Toolkit \'bb).\par \par \par \ul\b Article 2\ulnone\b0 :\b Garanties et clause de non-responsabilit\'e9 du donneur de licence\par \par \b0 2.1. Attendu que l\rquote eID Toolkit n\rquote a ni \'e9t\'e9 sp\'e9cialement cr\'e9\'e9, ni con\'e7u sur mesure ou sur la base des besoins sp\'e9cifiques du preneur de licence, Fedict ne garantit nullement que l\rquote eID Toolkit satisfera aux exigences particuli\'e8res du preneur de licence ou que le fonctionnement de l\rquote eID Toolkit pourra \'eatre combin\'e9 aux outils choisis par le preneur de licence. Attendu qu\rquote aucun logiciel ne pr\'e9sente aucune erreur, Fedict ne peut \'eatre tenu responsable d\rquote\'e9ventuelles interruptions ou erreurs entravant le bon fonctionnement de l\rquote eID Toolkit. \par \par 2.2. Sans pr\'e9judice du paragraphe pr\'e9c\'e9dent, cet eID Toolkit est fourni \'ab EN L\rquote ETAT \'bb, sans garantie d'aucune nature, qu'elle soit expresse ou implicite, autre que celles mentionn\'e9es au paragraphe 2.1, y compris \'e0 titre non limitatif, toute garantie implicite de qualit\'e9 satisfaisante et d'adaptation \'e0 un but d\'e9termin\'e9.\par \par 2.3 Le pr\'e9sent Contrat ne donne nullement droit \'e0 des services de maintenance, de support (par t\'e9l\'e9phone, fax ou e-mail) ou d\rquote assistance d\rquote aucune nature inh\'e9rents \'e0 l\rquote eID Toolkit ou \'e0 toute modification, de quelque nature ce soit, apport\'e9e \'e0 l\rquote eID Toolkit, y compris \'e0 titre non limitatif, des ajouts, des mises \'e0 jour, des am\'e9liorations apport\'e9s au contenu et \'e0 la structure du logiciel (ci-apr\'e8s d\'e9nomm\'e9s \'ab Modifications \'bb).\b\par \par \ul Article 3:\ulnone Obligations du preneur de licence\par \par \b0 3.1. L\rquote utilisation, y compris \'e0 titre non limitatif, la reproduction, la copie, la modification, la pr\'e9sentation et la distribution de quelque nature ce soit, est soumise aux conditions du pr\'e9sent Contrat. Le preneur de licence s\rquote engage \'e0 respecter les conditions du pr\'e9sent Contrat y compris les licences r\'e9gissant les biblioth\'e8ques et codes d\'e9velopp\'e9s (et prot\'e9g\'e9s par les droits de propri\'e9t\'e9 intellectuelle le cas \'e9ch\'e9ant) par des tiers, utilis\'e9s dans leur int\'e9gralit\'e9 ou en partie dans le cadre du processus de d\'e9veloppement de l\rquote eID Toolkit, repris dans l\rquote application eID, li\'e9s \'e0, int\'e9gr\'e9s dans ou compil\'e9s avec d\rquote autres biblioth\'e8ques et codes pour cr\'e9er l\rquote eID Toolkit (ci-apr\'e8s d\'e9nomm\'e9s \'ab R\'e9alisations de tiers \'bb).\par \par 3.2. La copie, la modification, l\rquote octroi de sous-licence ou la distribution, de quelque nature que ce soit, du logiciel eID Toolkit doit s\rquote effectuer conform\'e9ment aux conditions expresses du pr\'e9sent Contrat. Toute tentative de copie, de modification, d\rquote octroi de sous-licence ou de distribution d\rquote eID Toolkit non conforme aux dites conditions sera consid\'e9r\'e9e nulle et non avenue et mettra automatiquement un terme aux droits conf\'e9r\'e9s par le pr\'e9sent Contrat.\par \par 3.3. Les redistributions du code source, modifi\'e9 ou non, sous forme binaire doivent reprendre le pr\'e9sent Contrat y compris les licences r\'e9gissant les biblioth\'e8ques et les codes d\'e9velopp\'e9s par des tiers utilis\'e9s dans leur int\'e9gralit\'e9 ou en partie dans le cadre du processus de d\'e9veloppement de l\rquote eID Toolkit.\par \par 3.4. Le nom de Fedict ne peut \'eatre employ\'e9 en vue de l\'e9gitimer et de promouvoir des produits d\'e9riv\'e9s de cet eID Toolkit sans son autorisation pr\'e9alable sp\'e9cifique.\par \par 3.5. En cas de non-respect des conditions du pr\'e9sent Contrat du chef du preneur de licence, il ne sera nullement mis un terme aux licences des parties tierces s\rquote\'e9tant vues conf\'e9rer par le preneur de licence des copies ou des droits en vertu du pr\'e9sent Contrat pour autant que lesdites parties respectent toujours pleinement les conditions susmentionn\'e9es. \par \par \ul\b Article 4\ulnone : Responsabilit\'e9\par \b0\par 4.1. En vertu du pr\'e9sent Contrat, Fedict ne pourra, dans aucun cas, \'e0 l\rquote exception d\rquote une fraude ou d\rquote une faute intentionnelle, \'eatre tenu responsable de dommage indirect, sp\'e9cial, accidentel ou cons\'e9cutif, ou d\rquote une perte de b\'e9n\'e9fice, de donn\'e9es, d\rquote\'e9conomies, d\rquote un manque \'e0 gagner, de pertes commerciales, de frais de personnel ou frais de rotation de personnel, de d\'e9faillance ou de disfonctionnement informatique, de panne de syst\'e8me IT, d\rquote interruption de travail ou d\rquote autres pr\'e9judices techniques ou op\'e9rationnels de quelque nature que ce soit, ainsi que d\rquote autres dommages et int\'e9r\'eats indirects, cons\'e9cutifs ou punitifs d\'e9coulant de ou inh\'e9rents \'e0 l\rquote utilisation de l\rquote eID Toolkit ou de toute version modifi\'e9e ou d\'e9riv\'e9e, ou de tous dommages et pertes commerciaux d\'e9coulant de son utilisation. \par \ul\b\par \pard\qj\ulnone\b0 4.2. Fedict ne pourra \'eatre tenu d\rquote indemniser le preneur de licence \'e0 la suite d\rquote une plainte de quelque nature que ce soit, relative \'e0 une infraction de tout droit de propri\'e9t\'e9 intellectuelle, y compris la complicit\'e9 de contrefa\'e7on ou l\rquote incitation au non-respect des droits revendiqu\'e9s dans l\rquote eID Toolkit par les auteurs des R\'e9alisations de tiers telles que mentionn\'e9es dans les avis sp\'e9ciaux de l\rquote Annexe. Le preneur de licence s\rquote engage \'e0 indemniser, d\'e9fendre et exempter Fedict de tous les plaintes, demandes, amendes, poursuites, pertes, engagements, dommages, frais et d\'e9penses de quelque nature que ce soit, inh\'e9rents directement ou indirectement aux Modifications et/ou \'e0 l\rquote utilisation de l\rquote eID Toolkit de mani\'e8re autonome ou avec d\rquote autres dispositifs, produits, logiciels, services et/ou mat\'e9riaux, \'e0 condition que Fedict l\rquote avertisse par \'e9crit de la plainte et lui permette d\rquote effectuer les contr\'f4les requis et collabore, de mani\'e8re raisonnable, avec lui \'e0 la d\'e9fense de ses int\'e9r\'eats et \'e0 toute n\'e9gociation de conciliation inh\'e9rente \'e0 ladite plainte. \par \pard\par \pard\qj 4.3. Fedict ne pourra \'eatre tenu responsable (i) des cons\'e9quences des modifications apport\'e9es \'e0 l\rquote eID Toolkit, \'e0 l\rquote int\'e9gration de l\rquote eID Toolkit dans des produits de marque d\'e9pos\'e9e, ou de l\rquote utilisation de l\rquote eID Toolkit avec d\rquote autres dispositifs, produits, logiciels, services et/ou mat\'e9riaux ou (ii) de la d\'e9termination de la n\'e9cessit\'e9 d\rquote obtenir une licence ou des droits compl\'e9mentaires pour des R\'e9alisations de tiers, de l\rquote obtention d\rquote une telle licence en son nom, ou du paiement des droits inh\'e9rents \'e0 de telles licences, dans la mesure o\'f9 de telles R\'e9alisations de tiers sont des produits libres.\par \pard\nowidctlpar\qj\par \ul\b Article 5\ulnone : R\'e9siliation et \'e9ch\'e9ance\par \ul\par \ulnone\b0 5.1 Toute violation du pr\'e9sent Contrat du chef du preneur de licence r\'e9siliera automatiquement le Contrat et toutes les licences octroy\'e9es par le donneur de licence ci-dessous. \par \par 5.2 A l\rquote\'e9ch\'e9ance du pr\'e9sent Contrat, le preneur de licence cessera toute utilisation de l\rquote eID Toolkit et d\'e9truira toute copie de l\rquote eID Toolkit en sa possession ou sous son contr\'f4le.\ul\b\par \par Article 6:\ulnone G\'e9n\'e9ralit\'e9s\par \ul\par \ulnone\b0 6.1 Si l\rquote une des clauses ou conditions du pr\'e9sent Contrat s\rquote av\'e9rait ill\'e9gale ou nulle, ladite clause ou condition serait consid\'e9r\'e9e nulle et non avenue, toutes les autres clauses et conditions demeurant inchang\'e9es et gardant leur plein effet. Pareille clause ou condition non valide sera modifi\'e9e par les parties dans la mesure requise pour lui rendre un caract\'e8re valide, l\'e9gal et opposable tout en pr\'e9servant l\rquote intention des parties et l\rquote\'e9quilibre entre elles. \ul\b\par \ulnone\b0\par 6.2 Le pr\'e9sent Contrat marque l\rquote accord complet des parties sur les modalit\'e9s d\rquote utilisation de l\rquote eID Toolkit et pr\'e9vaut \'e0 toute autre communication orale et \'e9crite pr\'e9alable.\par \par 6.3 Le pr\'e9sent Contrat est r\'e9gi par la l\'e9gislation belge. Seuls les Tribunaux de Bruxelles seront comp\'e9tents pour r\'e9gler tout litige n\rquote ayant pu \'eatre r\'e9solu \'e0 l\rquote amiable. \ul\b\par \pard\nowidctlpar\qc\page Annexe\par \pard\nowidctlpar\par \pard\nowidctlpar\qc\ulnone Caract\'e9ristiques du Belgian eID Toolkit\par \pard\nowidctlpar\par \par \b0 Ce logiciel se sert des projets "Source Ouvert" suivants:\par - OpenSC (voir http://www.opensc.org)\par license: GNU LGPL\par - OpenSSL (voir http://www.openssl.org)\par licenses: license OpenSSL et license SSLeay\par \par Le texte original des licences est repris ci-dessous. Lorsque le texte d\rquote une licence n\rquote existe pas officiellement en version fran\'e7aise, cette licence est reprise dans la langue d\rquote origine.\par \par -----------------------------------------------------------------------\par \par \tab\tab GNU LESSER GENERAL PUBLIC LICENSE\par \tab\tab Version 2.1, February 1999\par \par Copyright (C) 1991, 1999 Free Software Foundation, Inc.\par 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307 USA\par Everyone is permitted to copy and distribute verbatim copies\par of this license document, but changing it is not allowed.\par \par [This is the first released version of the Lesser GPL. It also counts\par as the successor of the GNU Library Public License, version 2, hence\par the version number 2.1.]\par \par \tab\tab\tab Preamble\par \par The licenses for most software are designed to take away your\par freedom to share and change it. By contrast, the GNU General Public\par Licenses are intended to guarantee your freedom to share and change\par free software--to make sure the software is free for all its users.\par \par This license, the Lesser General Public License, applies to some\par specially designated software packages--typically libraries--of the\par Free Software Foundation and other authors who decide to use it. You\par can use it too, but we suggest you first think carefully about whether\par this license or the ordinary General Public License is the better\par strategy to use in any particular case, based on the explanations below.\par \par When we speak of free software, we are referring to freedom of use,\par not price. Our General Public Licenses are designed to make sure that\par you have the freedom to distribute copies of free software (and charge\par for this service if you wish); that you receive source code or can get\par it if you want it; that you can change the software and use pieces of\par it in new free programs; and that you are informed that you can do\par these things.\par \par To protect your rights, we need to make restrictions that forbid\par distributors to deny you these rights or to ask you to surrender these\par rights. These restrictions translate to certain responsibilities for\par you if you distribute copies of the library or if you modify it.\par \par For example, if you distribute copies of the library, whether gratis\par or for a fee, you must give the recipients all the rights that we gave\par you. You must make sure that they, too, receive or can get the source\par code. If you link other code with the library, you must provide\par complete object files to the recipients, so that they can relink them\par with the library after making changes to the library and recompiling\par it. And you must show them these terms so they know their rights.\par \par We protect your rights with a two-step method: (1) we copyright the\par library, and (2) we offer you this license, which gives you legal\par permission to copy, distribute and/or modify the library.\par \par To protect each distributor, we want to make it very clear that\par there is no warranty for the free library. Also, if the library is\par modified by someone else and passed on, the recipients should know\par that what they have is not the original version, so that the original\par author's reputation will not be affected by problems that might be\par introduced by others.\par \page\par Finally, software patents pose a constant threat to the existence of\par any free program. We wish to make sure that a company cannot\par effectively restrict the users of a free program by obtaining a\par restrictive license from a patent holder. Therefore, we insist that\par any patent license obtained for a version of the library must be\par consistent with the full freedom of use specified in this license.\par \par Most GNU software, including some libraries, is covered by the\par ordinary GNU General Public License. This license, the GNU Lesser\par General Public License, applies to certain designated libraries, and\par is quite different from the ordinary General Public License. We use\par this license for certain libraries in order to permit linking those\par libraries into non-free programs.\par \par When a program is linked with a library, whether statically or using\par a shared library, the combination of the two is legally speaking a\par combined work, a derivative of the original library. The ordinary\par General Public License therefore permits such linking only if the\par entire combination fits its criteria of freedom. The Lesser General\par Public License permits more lax criteria for linking other code with\par the library.\par \par We call this license the "Lesser" General Public License because it\par does Less to protect the user's freedom than the ordinary General\par Public License. It also provides other free software developers Less\par of an advantage over competing non-free programs. These disadvantages\par are the reason we use the ordinary General Public License for many\par libraries. However, the Lesser license provides advantages in certain\par special circumstances.\par \par For example, on rare occasions, there may be a special need to\par encourage the widest possible use of a certain library, so that it becomes\par a de-facto standard. To achieve this, non-free programs must be\par allowed to use the library. A more frequent case is that a free\par library does the same job as widely used non-free libraries. In this\par case, there is little to gain by limiting the free library to free\par software only, so we use the Lesser General Public License.\par \par In other cases, permission to use a particular library in non-free\par programs enables a greater number of people to use a large body of\par free software. For example, permission to use the GNU C Library in\par non-free programs enables many more people to use the whole GNU\par operating system, as well as its variant, the GNU/Linux operating\par system.\par \par Although the Lesser General Public License is Less protective of the\par users' freedom, it does ensure that the user of a program that is\par linked with the Library has the freedom and the wherewithal to run\par that program using a modified version of the Library.\par \par The precise terms and conditions for copying, distribution and\par modification follow. Pay close attention to the difference between a\par "work based on the library" and a "work that uses the library". The\par former contains code derived from the library, whereas the latter must\par be combined with the library in order to run.\par \page\par \tab\tab GNU LESSER GENERAL PUBLIC LICENSE\par TERMS AND CONDITIONS FOR COPYING, DISTRIBUTION AND MODIFICATION\par \par 0. This License Agreement applies to any software library or other\par program which contains a notice placed by the copyright holder or\par other authorized party saying it may be distributed under the terms of\par this Lesser General Public License (also called "this License").\par Each licensee is addressed as "you".\par \par A "library" means a collection of software functions and/or data\par prepared so as to be conveniently linked with application programs\par (which use some of those functions and data) to form executables.\par \par The "Library", below, refers to any such software library or work\par which has been distributed under these terms. A "work based on the\par Library" means either the Library or any derivative work under\par copyright law: that is to say, a work containing the Library or a\par portion of it, either verbatim or with modifications and/or translated\par straightforwardly into another language. (Hereinafter, translation is\par included without limitation in the term "modification".)\par \par "Source code" for a work means the preferred form of the work for\par making modifications to it. For a library, complete source code means\par all the source code for all modules it contains, plus any associated\par interface definition files, plus the scripts used to control compilation\par and installation of the library.\par \par Activities other than copying, distribution and modification are not\par covered by this License; they are outside its scope. The act of\par running a program using the Library is not restricted, and output from\par such a program is covered only if its contents constitute a work based\par on the Library (independent of the use of the Library in a tool for\par writing it). Whether that is true depends on what the Library does\par and what the program that uses the Library does.\par \par 1. You may copy and distribute verbatim copies of the Library's\par complete source code as you receive it, in any medium, provided that\par you conspicuously and appropriately publish on each copy an\par appropriate copyright notice and disclaimer of warranty; keep intact\par all the notices that refer to this License and to the absence of any\par warranty; and distribute a copy of this License along with the\par Library.\par \par You may charge a fee for the physical act of transferring a copy,\par and you may at your option offer warranty protection in exchange for a\par fee.\par \page\par 2. You may modify your copy or copies of the Library or any portion\par of it, thus forming a work based on the Library, and copy and\par distribute such modifications or work under the terms of Section 1\par above, provided that you also meet all of these conditions:\par \par a) The modified work must itself be a software library.\par \par b) You must cause the files modified to carry prominent notices\par stating that you changed the files and the date of any change.\par \par c) You must cause the whole of the work to be licensed at no\par charge to all third parties under the terms of this License.\par \par d) If a facility in the modified Library refers to a function or a\par table of data to be supplied by an application program that uses\par the facility, other than as an argument passed when the facility\par is invoked, then you must make a good faith effort to ensure that,\par in the event an application does not supply such function or\par table, the facility still operates, and performs whatever part of\par its purpose remains meaningful.\par \par (For example, a function in a library to compute square roots has\par a purpose that is entirely well-defined independent of the\par application. Therefore, Subsection 2d requires that any\par application-supplied function or table used by this function must\par be optional: if the application does not supply it, the square\par root function must still compute square roots.)\par \par These requirements apply to the modified work as a whole. If\par identifiable sections of that work are not derived from the Library,\par and can be reasonably considered independent and separate works in\par themselves, then this License, and its terms, do not apply to those\par sections when you distribute them as separate works. But when you\par distribute the same sections as part of a whole which is a work based\par on the Library, the distribution of the whole must be on the terms of\par this License, whose permissions for other licensees extend to the\par entire whole, and thus to each and every part regardless of who wrote\par it.\par \par Thus, it is not the intent of this section to claim rights or contest\par your rights to work written entirely by you; rather, the intent is to\par exercise the right to control the distribution of derivative or\par collective works based on the Library.\par \par In addition, mere aggregation of another work not based on the Library\par with the Library (or with a work based on the Library) on a volume of\par a storage or distribution medium does not bring the other work under\par the scope of this License.\par \par 3. You may opt to apply the terms of the ordinary GNU General Public\par License instead of this License to a given copy of the Library. To do\par this, you must alter all the notices that refer to this License, so\par that they refer to the ordinary GNU General Public License, version 2,\par instead of to this License. (If a newer version than version 2 of the\par ordinary GNU General Public License has appeared, then you can specify\par that version instead if you wish.) Do not make any other change in\par these notices.\par \page\par Once this change is made in a given copy, it is irreversible for\par that copy, so the ordinary GNU General Public License applies to all\par subsequent copies and derivative works made from that copy.\par \par This option is useful when you wish to copy part of the code of\par the Library into a program that is not a library.\par \par 4. You may copy and distribute the Library (or a portion or\par derivative of it, under Section 2) in object code or executable form\par under the terms of Sections 1 and 2 above provided that you accompany\par it with the complete corresponding machine-readable source code, which\par must be distributed under the terms of Sections 1 and 2 above on a\par medium customarily used for software interchange.\par \par If distribution of object code is made by offering access to copy\par from a designated place, then offering equivalent access to copy the\par source code from the same place satisfies the requirement to\par distribute the source code, even though third parties are not\par compelled to copy the source along with the object code.\par \par 5. A program that contains no derivative of any portion of the\par Library, but is designed to work with the Library by being compiled or\par linked with it, is called a "work that uses the Library". Such a\par work, in isolation, is not a derivative work of the Library, and\par therefore falls outside the scope of this License.\par \par However, linking a "work that uses the Library" with the Library\par creates an executable that is a derivative of the Library (because it\par contains portions of the Library), rather than a "work that uses the\par library". The executable is therefore covered by this License.\par Section 6 states terms for distribution of such executables.\par \par When a "work that uses the Library" uses material from a header file\par that is part of the Library, the object code for the work may be a\par derivative work of the Library even though the source code is not.\par Whether this is true is especially significant if the work can be\par linked without the Library, or if the work is itself a library. The\par threshold for this to be true is not precisely defined by law.\par \par If such an object file uses only numerical parameters, data\par structure layouts and accessors, and small macros and small inline\par functions (ten lines or less in length), then the use of the object\par file is unrestricted, regardless of whether it is legally a derivative\par work. (Executables containing this object code plus portions of the\par Library will still fall under Section 6.)\par \par Otherwise, if the work is a derivative of the Library, you may\par distribute the object code for the work under the terms of Section 6.\par Any executables containing that work also fall under Section 6,\par whether or not they are linked directly with the Library itself.\par \page\par 6. As an exception to the Sections above, you may also combine or\par link a "work that uses the Library" with the Library to produce a\par work containing portions of the Library, and distribute that work\par under terms of your choice, provided that the terms permit\par modification of the work for the customer's own use and reverse\par engineering for debugging such modifications.\par \par You must give prominent notice with each copy of the work that the\par Library is used in it and that the Library and its use are covered by\par this License. You must supply a copy of this License. If the work\par during execution displays copyright notices, you must include the\par copyright notice for the Library among them, as well as a reference\par directing the user to the copy of this License. Also, you must do one\par of these things:\par \par a) Accompany the work with the complete corresponding\par machine-readable source code for the Library including whatever\par changes were used in the work (which must be distributed under\par Sections 1 and 2 above); and, if the work is an executable linked\par with the Library, with the complete machine-readable "work that\par uses the Library", as object code and/or source code, so that the\par user can modify the Library and then relink to produce a modified\par executable containing the modified Library. (It is understood\par that the user who changes the contents of definitions files in the\par Library will not necessarily be able to recompile the application\par to use the modified definitions.)\par \par b) Use a suitable shared library mechanism for linking with the\par Library. A suitable mechanism is one that (1) uses at run time a\par copy of the library already present on the user's computer system,\par rather than copying library functions into the executable, and (2)\par will operate properly with a modified version of the library, if\par the user installs one, as long as the modified version is\par interface-compatible with the version that the work was made with.\par \par c) Accompany the work with a written offer, valid for at\par least three years, to give the same user the materials\par specified in Subsection 6a, above, for a charge no more\par than the cost of performing this distribution.\par \par d) If distribution of the work is made by offering access to copy\par from a designated place, offer equivalent access to copy the above\par specified materials from the same place.\par \par e) Verify that the user has already received a copy of these\par materials or that you have already sent this user a copy.\par \par For an executable, the required form of the "work that uses the\par Library" must include any data and utility programs needed for\par reproducing the executable from it. However, as a special exception,\par the materials to be distributed need not include anything that is\par normally distributed (in either source or binary form) with the major\par components (compiler, kernel, and so on) of the operating system on\par which the executable runs, unless that component itself accompanies\par the executable.\par \par It may happen that this requirement contradicts the license\par restrictions of other proprietary libraries that do not normally\par accompany the operating system. Such a contradiction means you cannot\par use both them and the Library together in an executable that you\par distribute.\par \page\par 7. You may place library facilities that are a work based on the\par Library side-by-side in a single library together with other library\par facilities not covered by this License, and distribute such a combined\par library, provided that the separate distribution of the work based on\par the Library and of the other library facilities is otherwise\par permitted, and provided that you do these two things:\par \par a) Accompany the combined library with a copy of the same work\par based on the Library, uncombined with any other library\par facilities. This must be distributed under the terms of the\par Sections above.\par \par b) Give prominent notice with the combined library of the fact\par that part of it is a work based on the Library, and explaining\par where to find the accompanying uncombined form of the same work.\par \par 8. You may not copy, modify, sublicense, link with, or distribute\par the Library except as expressly provided under this License. Any\par attempt otherwise to copy, modify, sublicense, link with, or\par distribute the Library is void, and will automatically terminate your\par rights under this License. However, parties who have received copies,\par or rights, from you under this License will not have their licenses\par terminated so long as such parties remain in full compliance.\par \par 9. You are not required to accept this License, since you have not\par signed it. However, nothing else grants you permission to modify or\par distribute the Library or its derivative works. These actions are\par prohibited by law if you do not accept this License. Therefore, by\par modifying or distributing the Library (or any work based on the\par Library), you indicate your acceptance of this License to do so, and\par all its terms and conditions for copying, distributing or modifying\par the Library or works based on it.\par \par 10. Each time you redistribute the Library (or any work based on the\par Library), the recipient automatically receives a license from the\par original licensor to copy, distribute, link with or modify the Library\par subject to these terms and conditions. You may not impose any further\par restrictions on the recipients' exercise of the rights granted herein.\par You are not responsible for enforcing compliance by third parties with\par this License.\par \page\par 11. If, as a consequence of a court judgment or allegation of patent\par infringement or for any other reason (not limited to patent issues),\par conditions are imposed on you (whether by court order, agreement or\par otherwise) that contradict the conditions of this License, they do not\par excuse you from the conditions of this License. If you cannot\par distribute so as to satisfy simultaneously your obligations under this\par License and any other pertinent obligations, then as a consequence you\par may not distribute the Library at all. For example, if a patent\par license would not permit royalty-free redistribution of the Library by\par all those who receive copies directly or indirectly through you, then\par the only way you could satisfy both it and this License would be to\par refrain entirely from distribution of the Library.\par \par If any portion of this section is held invalid or unenforceable under any\par particular circumstance, the balance of the section is intended to apply,\par and the section as a whole is intended to apply in other circumstances.\par \par It is not the purpose of this section to induce you to infringe any\par patents or other property right claims or to contest validity of any\par such claims; this section has the sole purpose of protecting the\par integrity of the free software distribution system which is\par implemented by public license practices. Many people have made\par generous contributions to the wide range of software distributed\par through that system in reliance on consistent application of that\par system; it is up to the author/donor to decide if he or she is willing\par to distribute software through any other system and a licensee cannot\par impose that choice.\par \par This section is intended to make thoroughly clear what is believed to\par be a consequence of the rest of this License.\par \par 12. If the distribution and/or use of the Library is restricted in\par certain countries either by patents or by copyrighted interfaces, the\par original copyright holder who places the Library under this License may add\par an explicit geographical distribution limitation excluding those countries,\par so that distribution is permitted only in or among countries not thus\par excluded. In such case, this License incorporates the limitation as if\par written in the body of this License.\par \par 13. The Free Software Foundation may publish revised and/or new\par versions of the Lesser General Public License from time to time.\par Such new versions will be similar in spirit to the present version,\par but may differ in detail to address new problems or concerns.\par \par Each version is given a distinguishing version number. If the Library\par specifies a version number of this License which applies to it and\par "any later version", you have the option of following the terms and\par conditions either of that version or of any later version published by\par the Free Software Foundation. If the Library does not specify a\par license version number, you may choose any version ever published by\par the Free Software Foundation.\par \page\par 14. If you wish to incorporate parts of the Library into other free\par programs whose distribution conditions are incompatible with these,\par write to the author to ask for permission. For software which is\par copyrighted by the Free Software Foundation, write to the Free\par Software Foundation; we sometimes make exceptions for this. Our\par decision will be guided by the two goals of preserving the free status\par of all derivatives of our free software and of promoting the sharing\par and reuse of software generally.\par \par \tab\tab\tab NO WARRANTY\par \par 15. BECAUSE THE LIBRARY IS LICENSED FREE OF CHARGE, THERE IS NO\par WARRANTY FOR THE LIBRARY, TO THE EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW.\par EXCEPT WHEN OTHERWISE STATED IN WRITING THE COPYRIGHT HOLDERS AND/OR\par OTHER PARTIES PROVIDE THE LIBRARY "AS IS" WITHOUT WARRANTY OF ANY\par KIND, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE\par IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR\par PURPOSE. THE ENTIRE RISK AS TO THE QUALITY AND PERFORMANCE OF THE\par LIBRARY IS WITH YOU. SHOULD THE LIBRARY PROVE DEFECTIVE, YOU ASSUME\par THE COST OF ALL NECESSARY SERVICING, REPAIR OR CORRECTION.\par \par 16. IN NO EVENT UNLESS REQUIRED BY APPLICABLE LAW OR AGREED TO IN\par WRITING WILL ANY COPYRIGHT HOLDER, OR ANY OTHER PARTY WHO MAY MODIFY\par AND/OR REDISTRIBUTE THE LIBRARY AS PERMITTED ABOVE, BE LIABLE TO YOU\par FOR DAMAGES, INCLUDING ANY GENERAL, SPECIAL, INCIDENTAL OR\par CONSEQUENTIAL DAMAGES ARISING OUT OF THE USE OR INABILITY TO USE THE\par LIBRARY (INCLUDING BUT NOT LIMITED TO LOSS OF DATA OR DATA BEING\par RENDERED INACCURATE OR LOSSES SUSTAINED BY YOU OR THIRD PARTIES OR A\par FAILURE OF THE LIBRARY TO OPERATE WITH ANY OTHER SOFTWARE), EVEN IF\par SUCH HOLDER OR OTHER PARTY HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH\par DAMAGES.\par \par \tab\tab END OF TERMS AND CONDITIONS\par \page\par \par ------------------------------------------------------------------------\par \par \par \par LICENSE ISSUES\par ==============\par \par The OpenSSL toolkit stays under a dual license, i.e. both the conditions of the OpenSSL License and the original SSLeay license apply to the toolkit.\par See below for the actual license texts. Actually both licenses are BSD-style Open Source licenses. In case of any license issues related to OpenSSL please contact openssl-core@openssl.org.\par \par OpenSSL License\par ---------------\par \par /* ====================================================================\par * Copyright (c) 1998-2002 The OpenSSL Project. All rights reserved.\par *\par * Redistribution and use in source and binary forms, with or without\par * modification, are permitted provided that the following conditions\par * are met:\par *\par * 1. Redistributions of source code must retain the above copyright\par * notice, this list of conditions and the following disclaimer. \par *\par * 2. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright\par * notice, this list of conditions and the following disclaimer in\par * the documentation and/or other materials provided with the\par * distribution.\par *\par * 3. All advertising materials mentioning features or use of this\par * software must display the following acknowledgment:\par * "This product includes software developed by the OpenSSL Project\par * for use in the OpenSSL Toolkit. (http://www.openssl.org/)"\par *\par * 4. The names "OpenSSL Toolkit" and "OpenSSL Project" must not be used to\par * endorse or promote products derived from this software without\par * prior written permission. For written permission, please contact\par * openssl-core@openssl.org.\par *\par * 5. Products derived from this software may not be called "OpenSSL"\par * nor may "OpenSSL" appear in their names without prior written\par * permission of the OpenSSL Project.\par *\par * 6. Redistributions of any form whatsoever must retain the following\par * acknowledgment:\par * "This product includes software developed by the OpenSSL Project\par * for use in the OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/)"\par *\par * THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE OpenSSL PROJECT ``AS IS'' AND ANY\par * EXPRESSED OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE\par * IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR\par * PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE OpenSSL PROJECT OR\par * ITS CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL,\par * SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT\par * NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES;\par * LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION)\par * HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT,\par * STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE)\par * ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED\par * OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE.\par * ====================================================================\par *\par * This product includes cryptographic software written by Eric Young\par * (eay@cryptsoft.com). This product includes software written by Tim\par * Hudson (tjh@cryptsoft.com).\par *\par */\par \par Original SSLeay License\par -----------------------\par \par /* Copyright (C) 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.com)\par * All rights reserved.\par *\par * This package is an SSL implementation written\par * by Eric Young (eay@cryptsoft.com).\par * The implementation was written so as to conform with Netscapes SSL.\par * \par * This library is free for commercial and non-commercial use as long as\par * the following conditions are aheared to. The following conditions\par * apply to all code found in this distribution, be it the RC4, RSA,\par * lhash, DES, etc., code; not just the SSL code. The SSL documentation\par * included with this distribution is covered by the same copyright terms\par * except that the holder is Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).\par * \par * Copyright remains Eric Young's, and as such any Copyright notices in\par * the code are not to be removed.\par * If this package is used in a product, Eric Young should be given attribution\par * as the author of the parts of the library used.\par * This can be in the form of a textual message at program startup or\par * in documentation (online or textual) provided with the package.\par * \par * Redistribution and use in source and binary forms, with or without\par * modification, are permitted provided that the following conditions\par * are met:\par * 1. Redistributions of source code must retain the copyright\par * notice, this list of conditions and the following disclaimer.\par * 2. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright\par * notice, this list of conditions and the following disclaimer in the\par * documentation and/or other materials provided with the distribution.\par * 3. All advertising materials mentioning features or use of this software\par * must display the following acknowledgement:\par * "This product includes cryptographic software written by\par * Eric Young (eay@cryptsoft.com)"\par * The word 'cryptographic' can be left out if the rouines from the library\par * being used are not cryptographic related :-).\par * 4. If you include any Windows specific code (or a derivative thereof) from \par * the apps directory (application code) you must include an acknowledgement:\par * "This product includes software written by Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com)"\par * \par * THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY ERIC YOUNG ``AS IS'' AND\par * ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE\par * IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE\par * ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE AUTHOR OR CONTRIBUTORS BE LIABLE\par * FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL\par * DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS\par * OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION)\par * HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT\par * LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY\par * OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF\par * SUCH DAMAGE.\par * \par * The licence and distribution terms for any publically available version or\par * derivative of this code cannot be changed. i.e. this code cannot simply be\par * copied and put under another distribution licence\par * [including the GNU Public Licence.]\par */\par \par -------------------------------------------------------------------\par \par }
Locations
Projects
Search
Status Monitor
Help
OpenBuildService.org
Documentation
API Documentation
Code of Conduct
Contact
Support
@OBShq
Terms
openSUSE Build Service is sponsored by
The Open Build Service is an
openSUSE project
.
Sign Up
Log In
Places
Places
All Projects
Status Monitor
